Plan Local d'Urbanisme
Commune d'Avrechy
Bordereau des pièces jointes:
0 actes administratifs
1 rapport de présentation
2 P A D D
3 Orientations particulières d'aménagement
4 Documents réglementaires
4a plan de zonage au 1/2000è (secteurs agglomérés)
4b plan de zonage au 1/5000è (l'ensemble du territoire)
4c réglement
4d emplacement réservés
5 annexes sanitaires
5a notice sanitaire
5b plan du réseau d'eau potable
6 annexe servitudes d'utilité publique
6a cahier des servitudes d'utilité publique
6b plan des servitudes d'utilité publique
7 annexe informations jugées utiles
7a cahier des informations jugées utiles
8 nuisances acoustiques
8a notice
9 avis des personnes publiques consultées et réponses apportées
10 rapport d'enquête publique et réponses apportées.
